Déposée par voie électronique le 8 septembre 2013 par monsieur Jallal MESSADEK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BioVene » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est monsieur Jallal MESSADEK domicilié(e) 2 Place des Béguinages - 4000 - Liège - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jallal MESSADEK domicilié(e) 2 Place des Béguinages - 4000 - Liège - Belgique.
La marque BioVene a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioVene est expirée depuis le 8 septembre 2023.
Jallal MESSADEK a également déposé les autres marques suivantes : BioVene
M. Jallal MESSADEK - 2 Place des Béguinages - 4000 - Liège - Belgique
M. Jallal MESSADEK - 2 Place des Béguinages - 4000 - Liège - Belgique
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Inscription le 11 juillet 2018 - Rejet partiel n°728041 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-11
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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